cette page accueille toutes les initiatives de création de comités de veille et de luttes pour transformer des entreprises en coopératives. Ils pourront ainsi se mettre en relations pour partager et s’entre-aider.
Pour y aider, la commission a édité en mai-juin 2020 un numéro spécial de son journal cooperaC’tif
Une clinique reprise en SCIC ?
La clinique de la Chesnaie à Chailles (Loir-et-Cher) est en vente. Un collectif de soignants explique son projet de reprise, pour qu’y perdure le projet humaniste de la psychothérapie institutionnelle.
lancement du collectif pur un droit de préemption des salariés sur leur entreprise
Le projet de proposition de loi du droit de préemption des entreprises par leurs salariés
Il y a dix ans, 150 personnes de diverses expériences et compétences ont travaillé, à l ‘appel de l’association AP2E, pour rédiger un projet de proposition de loi. Ce projet d’accession à la propriété économique et juridique par les salariés à la cession d’une entreprise, fut présenté mais son principe refusé en 2014 lors de la discussion de la loi Hamon, au motif que c’était une atteinte à la propriété privée.
Nous le reprenons ici, sous le diminutif de « droit de préemption » car nous pensons que la situation le rend plus nécessaire que jamais. Nous sommes conscients qu’il s’agit d’un projet anti-capitaliste et alternatif et qu’il nécessite une action très large et massive pour réussir.
La coop des masques : oui c’est possible, une vidéo qui fait plaisir
Documentaire. « Pour deux centimes de plus… », le défi fou de la Coop des masques
Lors de la pandémie 2020, la Coop des Masques voit le jour près de Guingamp. L’entreprise portée par un groupe local de citoyens costarmoricains veut répondre à la pénurie de masques et assurer sa pérennité sous le modèle d’une société coopérative. Le réalisateur Simon Coss a suivi pendant un an ce pari fou.
voir le compte rendu de France info
Eurofence : ils ont créé une société sous forme de Scop après la liquidation judiciaire
Leur entreprise avait été liquidée en 2016. Les salariés de fabrique de clôtures et portails l’ont reprise à Doulevant-le-Château (52). Ils l’ont baptisé « Eurofence« .
Pour une loi de préemption des entreprises par leurs salariés.
La crise sanitaire se double d’une crise économique sans précédent, avec une vague de fermetures d’entreprises viables. Aider les salariés à reprendre leur entreprise en coopérative, c’est aussi se battre pour une moi de préemption des entreprises par leurs salariés en cas de fermeture d’une entreprise viable.
CELEWATT, Une SCIC de parcs photovoltaïques dans le lot
Dans une interview à médiapart, l’actuel président explique comment la logique coopérative la conduit les créateurs de cette scic à passer d’une logique simpilement « énergie renouvelable locale » à une logique citoyenne et démocratique.
Une entreprise en liquidation qui n’avait pas de repreneur s’est transformée en scop en 2014 avec l’aide de l’URscop. (voir l’entretien sur la chaine youtube): . On peut regretter que, ni dans l’entretien, ni sur leur site, ne soient fait mentions des valeurs de l’ESS et de la gestion démocratique possible dans une scop. C’est toutefois un exemple d’une reprise en scop qui s’est bien passée, en dépit du fait que les salariés en avaient à peine entendu parler avant, et qui marche toujours. Après 5 années pendant lesquelles les ouvriers/patrons ont beaucoup donné, sans compter leur temps, avec la fierté de travaiiller pour eux mêmes, l’entreprise s’est rénovée, les conditions de travail s’améliorent à tous les points de vue. (conditions de travail et rémunération) , Cela confirme encore une fois le bien fondé de la campagne de la commission ESS pour transformer en coopératives toute entreprise viable menacée de fermeture.
l’histoire de la scop racontée par la 2.
Pour sauver une librairie, une SCIC sur le point de naître à Céret
Céret, sous-préfecture des Pyrénées-Orientales (7000 habitants) avait une authentique librairie, ni maison de la presse ni papeterie, depuis longtemps la seule à Céret et alentours. Ouverte il y a trente-six ans elle fut tenue à bout de bras par une libraire puis par un libraire, travaillant seule puis seul dans un local trop petit, mais avec beaucoup de compétence, au point de faire du Cheval dans l’arbre (c’est le nom de l’établissement), un acteur important de la vie culturelle et intellectuelle de la cité. Récemment le libraire a fait savoir, à la grande consternation de ses nombreux habitués, qu’il allait devoir fermer et vendre les murs.
Aujourd’hui une Société Coopérative d’Intérêt collectif (SCIC) est en passe de prendre la suite. Deux étapes sont déjà franchies. La première a consisté à créer une association « Les amis du Cheval dans l’Arbre », dite association de préfiguration, pour marquer d’emblée qu’elle avait pour finalité la création d’autre chose. Montant de la cotisation : 10 euros. Le chiffre de 260 adhérents a été rapidement dépassé.
La deuxième étape vient de s’achever : elle a consisté à rassembler des coopérateurs disposés à acquérir une ou plus d’une part du capital social de la future entreprise, chaque part valant cinquante euros. Un seuil et une date avaient été fixés : pour que l’aventure se poursuive il fallait avoir réuni 25 000 euros au 15 mars. Ce fut chose faite largement avant le terme : le Conseil collégial de l’association pouvait annoncer dans la presse locale dès le 2 mars avoir encaissé 32 000 euros. Est donc annoncée pour bientôt l’Assemblée générale extraordinaire qui prononcera la transformation de l’Association en coopérative.
La troisième étape est à venir : subventions à demander, emprunts à contracter, local à trouver, embauche de deux salariés à mi-temps, telles sont les perspectives. Une affaire à suivre. Si ça marche ce sera autant de perdu pour Amazone. Et autant de gagné pour un mouvement qui prend de l’ampleur : on sait qu’à Angoulême L’autre librairie est tenue par une SCIC ; de même La Cavale à Montpellier. Ou encore La belle aventure à Trévoux, petite ville pas plus grosse que Céret.
Une action de cette sorte demande impérativement la recherche de soutiens. Dans le cas du Cheval dans l’Arbre l’Association a su d’emblée s’adresser avec succès à deux instances de niveau régional : l’URSCOP-Occitanie (Union régionale des sociétés coopératives de production) avec laquelle l’Association a signé une Convention d’accompagnement et de suivi, comportant étude de marché et aide juridique. L’association est aussi suivie par le service Livre et lecture du Conseil régional. L’élue qui est à sa tête laisse prévoir qu’une demande de subvention sera bien accueillie
2753 D. Abadie et J.P. Kaminker, coopérateurs.
Une transmission en scop près de Toulouse
Au lieu de vendre son entreprise (proxima plus, ) à son concurrent, un patron la cède à ses employés ossus forme de scop article publié par actu toulouse
Une transmission en Scop unique en son genre : l’atelier Quoirin
Publié le par François Bernard
Article publié le 29 janvier 2021 par ESS et société site animé par Guillaume Chocteau
Le 10 décembre dernier,l’une des rares factures d’orgues en France, l’atelier Quoirin situé à Saint-Didier dans le Vaucluse (84), devenait une Scop. Cette transformation permet à l’entreprise de continuer sur sa lancée, entre tradition et modernité, tout en fortifiant des bases déjà solides.
cliquer sur ce lien pour lire l’article Une transmission en Scop unique en son genre : l’atelier Quoirin
Les coopératives locatives, il faut y penser
Dietal mis en liquidation,le projet de reprise en scop
La société DIETAL (Saint-Georges-de-Mons (63), a été mise en miquidation judiciaire. Quatre structures se sont déclarées pour la reprise de DIETAL :
1. Les salariés de DIETAL : Après une forte mobilisation suite au premier confinement, une équipe de salariés, de la Recherche & Développement à la fabrication, a uni ses forces pour contribuer au maintien de l’activité. Puis leur objectif a été d’élaborer le meilleur projet industriel afin de garder la maîtrise de leur outil de travail et mettre au point une stratégie de redressement de leur entreprise. Le choix des initiateurs du projet s’est rapidement tourné vers une reprise de Dietal sous la forme d’une coopérative détenue par ses salariés : une Scop. L’Union Régionale des Scop Auvergne-Rhône-Alpes, après avoir analysé la cohérence entre le projet, la viabilité économique et l’engagement des salariés, a fait le choix d’accompagner le projet. Au final 76 salariés ont signé un bulletin de souscription de parts sociales, témoignant ainsi d’une adhésion forte à une ambition retrouvée.
Le futur de DIETAL repris par ses salariés en SCOP ?
Un projet national et international
Le projet des salariés consiste à prendre en main le nouveau destin du site de Saint-Georges-de-Mons pour faire de cette pépite industrielle un des acteurs majeurs français de la conception et de la fabrication de luminaires professionnels, désinfectants ou non, « made in France », de haute technicité, à diffuser sur la scène nationale et internationale dans le cadre d’une SCOP.
La commission nationale ESS du Pcf propose un outil
Pour agir contre les fermetures d’entreprises dans le cadre de la campagne pur l’emploi : la mise en place immédiate, dans les fédérations, voire les sections, et en collaboration avec toutes les collectivités territoriales où nous avons des élus, de comités de veille et d’alerte à l’échelle départementale et régionale. Il s’agit de collecter toutes les situations de fermeture ou menaces sur les entreprises, et de réagir en direction des salariés, pour leur proposer, chaque fois que c’est envisageable, d’élaborer un projet de reprise de leur entreprise en coopérative. Plutôt que de seulement lutter contre (le projet du patron ou du fonds de pension qui l’étrangle), il s’agit de lutter pour un projet positif, leur projet. Cela nécessitera évidemment la construction d’un rapport de force, avec les armes dont nous disposons, manifestations, publications dans la presse etc. Une telle solution , sera évidemment bonne pour les salariés, leurs familles et tout le territoire environnant. Et elle participera plus largement à la lutte pour dépasser le capitalisme.
Ne pas sous-estimer les difficultés
L’ESS est devenue un des fronts de la lutte des classes. L’initiative de la section du Pcf de Monceau les mines pour soutenir les travailleurs de Gerbe, s’est heurtée au tribunal de commerce. (voir ci-dessous.)
Les chambres de commerce et les chambres des métiers ignorent les possibilités qui existent pour des individus ou des groupes de personnes de créer une scop, une scic, ou d’inscrire son activité dans une CAE. Ils ne connaissent que la société financière classique et ne proposent jamais la solution coopérative
Les juges des tribunaux de commerce, justice consulaire privée, survivance de l’Ancien Régime, sont des commerçants élus par leur pairs pour deux ans (ils siègent à 3). Leurs jugements s’appuient généralement sur le montant du chèque que les repreneurs avancent, même si l’objectif du repreneur est de fermer l’entreprise pou récupérer le fichier client, les procédés de fabrication voire les matériels. Les propositions d’achat de l’entreprise par des salariés passent ensuite car elles sont souvent d’un montant plus faible, même s’ils garantissent que l’entreprise restera ouverte sur place, contribuant ainsi à la vie du territoire local.
Un rapport d’’Arnaud Montebourg de 1998 fut vite enterré. Son enquête parlementaire mettait pourtant en lumière l’étendue des dérives et les dégâts sociaux et économiques liés aux dysfonctionnements de ces Tribunaux. Il y faisait une revue de doléances accablante: liquidations administrées par des juges soupçonnables de partialité, de lenteur, de déni de justice… liquidateurs intéressés personnellement à des affaires, allégations de pots-de-vin et autres anomalies répétitives dans les reprises d’entreprises en difficulté.
Voila un objectif de lutte et de proposition de loi : transformer ces tribunaux en instances démocratiquement élues et transparentes.
Une pétition pour défendre les coopératives
A Montceau les mines : Initiatives de la section du PCF
19 novembre : EOLANE doit continuer !
Dans la situation actuelle de confinement prolongé, tout doit être mis en œuvre pour maintenir l’usine Eolane avec son personnel.
lire le tract de la section de Montceau les mines
12 novembre : GERBE doit continuer !
La Confédération générale des Scop (sociétés coopératives participatives), décrit une entreprise qui pérenniserait des emplois, appartiendrait majoritairement à ses salariés. Ils participeraient à la stratégie de l’entreprise, la réussite n’y serait pas individuelle mais collective, les bénéfices y seraient partagés équitablement entre tous les salarié-e-s. L’innovation ne serait pas pensée au détriment des emplois, mais comme réponse aux défis sociétaux et environnementaux. L’argent ne sera pas une finalité en soi, mais un moyen au service de l’humain.
Pourquoi ne pas essayer ?
« Le Tribunal de commerce a choisi « les rapaces » plutôt que le repreneur, dans l’indifférence totale des pouvoirs publics! Une autre politique économique et sociale est de plus en plus nécessaire! «
lire l’analyse de la section PCF de Montceau les mines
Un projet de coopérative chez Kidiliz ?
Le groupe qui détient la marque catimini est en redressement judiciaire depuis le 10 septembre et toues les propositions de reprises sont insatisfaisantes pour l’emploi.Parmi les nombreuses offres, notons (source le courrier de l’Ouest du 22-10 2020)
un projet de reprise en coopérative a été déposé par des salariés de kidiliz, portant sur une dizaine d’emplois.
Les communistes de Vendée lancent l’idée des coopératives
PCF - Economie sociale et solidaire 
telecoop, railcoop, enercoop mobicoop…: des SCIC, alternatives aux entreprises privées capitalistes qui montrent leur efficacité et leurs valeurs. Faut-il tout nationaliser ou ouvrir ces champs de services à des initiatives coopératives? J’entends des murmures d’opposants mais pas de véritable débat avec les avantages les inconvénients (certains parlent même de danger…). Et pourquoi pas agir pour des SCIC de l’eau, coopératives municipales ou coopératives de l’eau territoriales
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Fabien ROUSSEL Tarnos 16/04/2021 a déclaré :
« Cette semaine à #Tarnos, je rencontrai les salariés de SEFI, une SCOP qui travaille dans l’aéronautique, où les salariés sont « actionnaires » et décident de ce qu’ils font de leurs bénéfices, de leurs investissements. Oui c’est possible ! »
Fabien ROUSSEL
La commission ESS-PCF propose d’être concret :
Oui c’est possible de développer l’accés des salariés à la gestion de leur entreprise avec le DROIT DE PRÉEMPTION DES SALARIÉ.E.S SUR LEUR ENTREPRISE pour une reprise en scop ou scic lors d’une vente ou d’une fermeture avec entre autre un financement par l’épargne salariale.
EXIGEONS UNE LOI POUR CE DROIT
Il y a des DIZAINES DE MILLIERS de TPE/PME qui sont vendues chaque années beaucoup trop d’entre elles ferment. Le savoir faire de leur salariés est dispersé aux quatre vents. Les salariés vont au chômage. Les villes dépérissent.
C’EST LA NATION QUI S’APPAUVRIT SANS BRUIT.
L’exemple criant est la fabrique de masques bretonne: fermée par Honeywell avant le covid et les machine envoyées à la casse. Alors que continuée par ses salariés après la reprise en scop ou en scic nous aurions tous eu des masques. Pas besoin d’aller ni en Chine ni en Tunisie.
UN DROIT UTILE POUR LES SALARIÉS, LES TERRITOIRES ET LA NATION
Le droit de préemption financé entre autre par l’épargne salariale vise à garder en fonctionnement les entreprises de 5 à 500 salariés saines et dynamiques qui sont vouées la fermeture faute de repreneur ou par des repreneurs qui les dépècent.
C’est aussi l’expérience concrète que nous salariés sommes capables de prendre nos affaires en mains. Bien sûr ces SCOP, SCIC et autres sont dans un marché capitaliste
qui ne leur sont pas favorable MAIS sur 5 années de production ce sont les SCOP qui résistent statistiquement mieux que les sarl et autres micros entreprises. Quant aux SCIC leur originalité c’est d’être gérées par toutes les parties prenantes: salariés, usagers, élus.
Le DROIT DE PRÉEMPTION favoriserait le maintient des savoirs faire et deproductions localisées. Il transformerait et l’état d’esprit des salariés propriétaires et responsables et la notion de propriété privée. C’est une alternative réelle et efficace aux SARL, SAS et autres micro-entreprises,
AGISSONS TOUT DE SUITE
SANS ATTENDRE LES FERMETURES MASSIVES DES TPE/PME 1° EMPLOYEURS FRANÇAIS FINEMENT IMPLANTÉES DANS LES TERRITOIRES,
Ce nouveau droit promis en 2012 par les candidats, abandonné sous la pression de
MEDEF: ça aurait porté atteinte au droit de la propriété privée qualifie de « sacré ». Dans l’article 17 de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789.
Il y 150 ans la Commune de Paris avait inventé le droit de reprise des entreprises abandonnées par leur propriétaires versaillais:
FERONS NOUS MOINS BIEN QUE NOS ANCIENS.
MENONS CAMPAGNE POUR UN DROIT DE PRÉEMPTION DES SALARIÉS SUR LEUR ENTREPRISE FINANCÉ ENTRE AUTRE PAR L’ÉPARGNE SALARIALE
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J’ai organisé avec Jean pierre Caldier d’Ap2E la coconstruction d’un projet de proposition de loi « droit de préemption des salariés en cas de vente de leur entreprise ». Plusieurs centaines de personnes, citoyen-nes, militant-es députés, élus territoriaux, salariés et même l’ordre des notaires y ont contribué! Le CESE avait rédigé un avis favorable à ce droit de préemption à l’unanimité moins le Medef et la CGPME, lors de la loi ESS de Hamon. Le ministre a calé devant Sapin et Moscovici au prétexte que c’était une atteinte à la propriété, alors que le vendeur cédait au prix qu’il souhaitait! Chassaigne et Buffet ont présenté une loi allant en ce sens. mais ils n’ont pas cherché les signatures de député d’autres formations, alors que certains étaient prêts à signer. Leur loi a évidemment été retoquée. Nos économistes devraient se remettre à l’ouvrage. Apparemment ils ne sont pas favorables aux coopératives, alors que même la CGT commence à s’y mettre (l’exemple des fralib a aidé!). Les coopératives c’est du communisme déjà là pour certaines qui fonctionnent démocratiquement. Non l’ESS ne sortira pas seule du capitalisme, mais elle peut grandement y contribuer. Les SCIC, sociétés coopératives d’intérêt collectif sont un bon modèle pour les pratiques de futures nationalisées. Un pole public du médicament, cela peut être un rassemblement d’entreprises coopératives et de grandes entreprises nationalisées avec une majorité d’actionnaires salariés, usagers et collectivités territoriales! Donc la commission nationale ESS du PCF compte sur les militants pour défendre cette idée. Notre bouquin « manifeste pour une conception communiste de l’ESS » et notre site ess-pcf.fr et notre Facebook ess-pcf
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Bonjour Il serait intéressant d’encourager nos élus territoriaux à commander à la coop des masques , voire même à adhérer à la scic! Les militants communistes peuvent aussi devenir sociétaires. la coop des masques : https://www.lacoopdesmasques.com/
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